Aller au contenu principal
Dossier d’enquête publique
A
Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives
D
Plan Général des travaux
E1
Bilan de la concertation
E2
Bilan de la concertation publique
F0
Résumé non technique de l’étude d’impact
F2
Dossier d’incidences Natura 2000
F3
Atlas cartographique de l’étude d’impact
F4a
Schéma Directeur Architectural et Paysager (SDAP) - Notice
F4b
Schéma Directeur Architectural et Paysager (SDAP) - Atlas Paysager
G
Avis obligatoires émis sur le projet et mention des autres autorisations nécessaires
H
Évaluation économique et sociale
I
Mise en compatibilité des documents d’urbanisme
Sainte-Maure-de-Touraine
(37)
Communauté urbaine du Grand Poitiers
(86)
J
Notice explicative du dossier de demande d'autorisation environnementale
K0
Résumé non technique du dossier Loi sur l’Eau
K2
Annexe Etat initial de la ressource en eau
K3
Rapport technique des modélisations hydrauliques de l'Indre, du Courtineau et de la Manse
L0
Dérogation et transfert d'espèces protégées
L1
Avis du Conseil National de la Protection de la Nature
L2
Annexe Inventaires faune, flore, habitats et zones humides
M
Dossiers d’enquête parcellaire
Sainte-Maure-de-Touraine
(37)
Études spécifiques
Eaux souterraines et superficielles
Analyse de l'état initial de la ressource en eau
Étude des modélisations hydrauliques
Enjeux et synthèse étude géotechnique préalable
Rapports Étude géotechnique Conception
Milieu humain
Étude des zonages d'urbanisme
